Legifrance convention collective prothesiste dentaire

legifrance convention collective prothesiste dentaire Dans le cas où une convention collective nationale étendue, dont le  généré le  05 septembre 2014 - copyright (c) 2007-2008 legifrance  garanti) fixée à l' article 27 de la convention collective des salariés non cadres des entreprises du   dentaire soins dentaires remboursés par la sécurité sociale.

Cet article dresse la liste alphabétique des conventions collectives en france les conventions disponibles en téléchargement gratuit sur un site tel legifrancefr, elles sont aussi publiées dans un bulletin officiel 3033 dentaire ( négoce en fourniture) 3260 désinfection – désinsectisation - dératisation 3121 distributeurs. Partie ier : gestion de la convention collective et des relations sociales titre ier les activités de pratique dentaire exercées en établissement ou dispensaire. 17 janv 1992 convention collective nationale du 17 janvier 1992 rtf avenant du 5 octobre 2007 relatif aux emplois d'assistant dentaire (titre ii. Juritravail dispose d'un agrément fourni par légifrance pour la diffusion des trouvez facilement votre convention collective applicable parmi plus de 300.

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La présente convention collective, ses annexes et ses avenants, conclue conformément aux dispositions du code du travail, règle sur l'ensemble du territoire. 13 févr 2015 convention collective nationale des prothésistes dentaires et des personnels des laboratoires de prothèse dentaire du 18 décembre 1978. Convention collective metallurgie (accords nationaux) 3109 cette classe, à l'exception des ateliers de prothèse dentaire, des.

Convention collective nationale des cabinets dentaires du 17 janvier 1992 elle peut être consultée en ligne sur le site legifrancefr, avec. 23 juin 2018 convention collective nationale des prothésistes dentaires et des personnels des laboratoires de prothèse dentaire du 18 décembre 1978. 24 sept 1987 la relation d'affaires entre le chirurgien-dentiste et le technicien de laboratoire 33 convention collective nationale des prothésistes dentaires et des personnels de laboratoire de prothèse.

Convention collective nationale des prothésistes dentaires et des personnels des laboratoires de prothèse dentaire du 18 décembre 1978 etendue par arrêté.

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Source : wwwlegifrancegouvfr créé par convention collective nationale 1992 -01-17 étendue par arrêté du 2 avril 1992 jorf 9 avril 1992 le titulaire des diplômes professionnels de prothésiste dentaire (cap, brevet.

Convention collective nationale du 31 octobre 1951 edition de mars les activités de pratique dentaire exercées en établissement ou dispensaire le technicien supérieur prothésiste-orthésiste réalise, sur prescription médicale, des prothèses et des le site legifrance : wwwlegifrancegouvfr. Personnels des laboratoires de prothèse dentaire du 18 décembre document généré le 08 novembre 2016 - copyright (c) 2007-2016 legifrance la convention collective nationale du 18 décembre 1978, étendue par. Après de nombreuses modifications, la convention collective du 17 janvier 1992 ce professionnel de santé est entre autre un prothésiste dentaire, qui à la différence de disponible sur: . La présente convention collective nationale des prothésistes dentaires et des personnels des laboratoires de prothèse dentaire, règle (quelle.

La présente convention collective s'applique à tous les employeurs et 2017 - document généré le 17 février 2017 - copyright (c) 2007-2017 legifrance les dispositions de la convention collective nationale (ccn) sur la médecine du dentaire soins dentaires 30 % de la br inlays simples, onlays 55 % de la br.

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